Commentaires sur : Calcul du treizième mois

Par : Fabien

Fabien — Fri, 30 Jul 2010 13:42:07 +0000

bonjour,

Le 13eme mois n’a rien d’obligatoire, chaque entreprise détermine le mode de calcul.
les éléments qui compose le calcul de la prime du 13eme sont défini soit dans le contrat de travail, soit dans la convention collective.

La base de calcul du 13eme mois se fait sur le salaire brut (sauf accord prévoyant un 13e mois calculé sur le salaire de base).

« Le droit au 13eme mois prorata temporis ne se présume pas », cela veux dire que si cela n’est pas prévu dans le contrat ou dans un accord, rien ne sera dû au salarié.

Normalement le 13eme mois est calculé au prorata de présence, un exemple :

52 semaines par an.
salaire de base : 1000 euros par mois.
13eme mois = Nombre de semaines travaillées x salaire de base / 52

Par exemple pour une absence de 4 semaines, donc 48 semaine de présence :
48 x 1000 / 52 = 923euros

cordialement

Par : 3901manuel

3901manuel — Tue, 06 Jul 2010 15:15:20 +0000

Bonjour,

Je viens de lire votre article clair et précis. Dans mon contrat de travail il est indiqué « 13ème et prorata temporis » et précisé que mon salaire mensuel est de de ….euros versé à chaque fin de mois.
Qu’il sera attribué un 13ème mois versé d’une façon bi-annuelle par moitié au prorata de sa présence dans la société.
mais qu’entendez-vous par : Le droit au 13e mois prorata temporis ne se présume pas?

J’ai un problème sur le versement de mon 13ème mois 2008 car mon salaire à évoluer à différentes reprises, dois-je faire une moyenne de salaire ?

Pour 2009 : j’étais en maladie avec maintien de salaire à 100 % pendant 2 mois et 80 % pendant un mois puis un complément en prévoyance au 91ème jours. Ces maintiens de salaires complètent les indemnités de la cpam et ces périodes de maladies sont considérée comme travail effectif suivant ma convention.
Puis-je demandé le 13ème mois mais comment dois-je calculer le 13ème mois dans ce cas ?

Dois prendre le total des salaires normalement perçus sur 13 mois,
Déduire les IJSS de la CPAM et complément de prévoyance et demandé le solde.

Vous remerciant d’avance

Cordialement

Par : aurore

aurore — Thu, 24 Jun 2010 19:44:45 +0000

Bonjour
je voulais savoir si l’on démissionne avant décembre, avons-nous droit quand même à un 13ème mois basé sur le nombre de mois ou nous sommes restés dans l’entreprise?
merci

Par : nadine

nadine — Mon, 14 Jun 2010 07:09:45 +0000

Pouvez-vous me dire si la prime d’ancienneté entre dans le calcul de base du treizième mois.

Notre convention est dans le Transport de voyageurs.

D’avance merci
Cordialement

Par : Isabelle

Isabelle — Wed, 12 May 2010 17:22:15 +0000

Bonjour, je voulais vous féliciter pour votre article. Une question tout de même, un employeur à t-il le droit de modifier le mode calcul du 13ème mois ? à savoir, sur les contrats de travail il est spécifié que le salarié bénéficie du 13 ème mois au prorata temporis (rien d’indiquer sur la convention collective), le calcul se faisait au prorata lors d’une entrée ou sortie du salarié, à t-il le droit de déduire toutes les absences (maladie, événements familiaux…) alors qu’il ne l’a jamais fait jusqu’à présent ? peut-il changer cet usage et sous quelles conditions ? Merci pour vos réponses

Par : yves

yves — Wed, 21 Apr 2010 17:49:25 +0000

Bonjour je voudrais savoir si une prime d’ancienneté est incorporée dans le calcul du 13éme mois étant donné que je perçois la prime d’ancienneté tous les mois. Merci

Par : Jean-François

Jean-François — Wed, 24 Mar 2010 05:35:26 +0000

Bonjour, je n’arrive pas à trouver sur le net une réponse à mes interrogations sur le 13ème mois.
Pouvez-vous m’aider.
Je voudrai savoir s’il existe des types de contrats ou le 13ème mois n’est pas accessible en l’absence de convention. Les contrats CAE-CUI peuvent-ils en bénéficier, par exemple en chantier d’insertion, lorsque tout le personnel CDI est bénéficiaire du 13ème mois. Je pense que les contrats aidés, qui s’appuient sur des contrats CDD conclus avec l’employeur, et une convention Etat, ont droit aux mêmes primes que les CDI, mais je ne trouve rien à ce sujet.
(chantier d’insertion exploité par une association)
Merci d’avance.

Par : Marie Maxime

Marie Maxime — Sat, 20 Mar 2010 02:52:41 +0000

Bonjour à Tous,

La prime de remplacement (sur une durée de 10 mois) est t-elle incluse dans le calcul du 13ème.

J’ai un fixe + 2 variables

Merci d’avance de vos infos à ce sujet.

Par : Cécile

Cécile — Tue, 19 Jan 2010 13:33:09 +0000

Merci pour votre remarque Julien.
Je pense en effet que nous allons consacrer un article dédié au mode de calcul du 13ème mois avec des cas et des exemples précis afin de le rendre plus simple à appréhender.

Effectuer soi-même les calculs du 13ème mois permet effectivement d’en intégrer plus aisément le mécanisme.

Ensuite dans le cas d’une gestion d’entreprise, il est indispensable de s’équiper d’une solution de gestion de la paie. Pour les TPE et PME ayant un effectif moyen et des besoins relativement simples, je recommanderai Ebp Paye PRO.

Pour des structures plus importantes ayant des exigences de gestion plus pointues, je suis de l’avis de Laurence, en conseillant soit Sage Paie en version Pack+, soit Cegid Paie Business Suite/Place.

Par : Laurence

Laurence — Tue, 19 Jan 2010 13:21:34 +0000

Cela existe.

Selon le logiciel de paie que vous choisissez et les paramétrages effectués par les services de professionnels de l’informatique de gestion tels qu’IG Conseils, le treizième mois peut s’intégrer automatiquement dans votre bulletin.

Un logiciel que je vous recommande pour tous les automatismes (prime d’ancienneté, 13ème mois, fin de contrat,…) : Sage Paie Pack +

Ce logiciel permet de tout automatiser, c’est un gain de temps et une perte de stress.