En principe, l’objectif premier consiste à :

  • permettre l’import et la consultation des écritures,
  • en vérifier la cohérence comptable (équilibre des écritures, cohérence avec la liasse fiscale),
  • sélectionner de manière pertinente des écritures en fonction de critères de dates, de montants ou de libellés.

Les inspecteurs disposent sur leurs postes de travail du logiciel Alto, alors que les BVCI disposent du logiciel ACL pour lire les données provenant du système d’information et effectuer des traitements complexes.

Selon la DGFIP, le logiciel Alto permet de filtrer les écritures sur les libellés ou en fonction de règles de syntaxe ou de seuils ou encore par numéro de compte.

Il est aussi possible de réaliser des totalisations et des calculs simples ou de sélectionner des écritures « remarquables ».

En revanche, il ne permet pas de rapprocher le fichier des écritures comptables avec des fichiers issus d’autres sources (par exemple, d’outils de facturation).

Le logiciel Alto évolue régulièrement, mais le détail de ses fonctionnalités n’est pas rendu public.

D’après nos informations, il est actuellement limité par la taille des fichiers à importer, soit au plus 2 millions de ligne d’écritures. Or un tel volume n’est pas rare, même en PME, dans les cas d’ERP qui génèrent de nombreuses écritures automatiques, par exemple à chaque mouvement de stock.

Par ailleurs, le vérificateur ne peut prononcer un rehaussement sur la base de la seule consultation informatique des écritures comptables. C’est en demandant les pièces justificative des écritures concernées que s’appuie le débat oral et contradictoire.

L’analyse de la cohérence des écritures transmises dans le cadre de l’obligation de présentation de la comptabilité ne constitue pas un traitement informatique au sens des CFCI et, de ce fait, ne bénéficie pas des mêmes garanties procédurales.

Quels traitements sont possibles, au plan technique, sur les fichiers ?

Faute de connaître les fonctionnalités d’Alto, il est difficile d’en apprécier l’étendue. Certes, on peut présumer que le vérificateur s’attachera à reconstituer la cohérence des montants figurant dans les rubriques des liasses fiscales à partir des lignes d’écritures filtrées et totalisées par numéros de compte.

Mais rien n’empêche techniquement l’administration d’étendre ses analyses à d’autres vérifications.