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Paie & RH

CICE et gestion des absences, entrées et sorties

Cet article de notre blog s’attache à traiter un point précis du CICE : la gestion du CICE avec les […]

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Paie & RH

CICE, travail temporaire, CDD et caisses de congés payés

Cet article de notre blog aborde la gestion du CICE avec les contrats de travail temporaires, les contrats à durée […]

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07/11/10

CICE : heures d'équivalence, salariés non mensualisés et sans durée de travail

Comment appliquer le CICE lorsque les heures d’équivalence concernent les salariés non mensualisés et sans durée de travail ? Les […]

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CICE : heures d'équivalence, salariés non mensualisés et sans durée de travail

Paie & RH

CICE : temps partiel et salariés affectés à des activités imposées

Comment mettre en place le Crédit Impôt Compétitivité Emploi (CICE) lorsqu’il s’agit de temps partiel et de salariés affectés en […]

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Paie & RH

CICE : durée à temps plein différente de la durée légale

Cet article aborde le calcul du CICE lorsque la durée à temps plein est différente de la durée légale du […]

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07/11/10

Plafond d'éligibilité CICE : les règles de base

Seules les rémunérations dont le montant n’excède pas 2.5 fois le SMIC sur l’année ouvrent droit au crédit d’impôt compétitivité […]

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Plafond d'éligibilité CICE : les règles de base

Paie & RH

Entreprises et salariés concernés par le CICE

Seules les entreprises soumises à un régime réel d’imposition peuvent bénéficier du CICE au titre des rémunérations versées à leurs […]

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Paie & RH

Heures supplémentaires : l'excès entraîne la requalification en temps plein

Limites en volume Le contrat de travail d’un salarié à temps partiel détermine les limites dans lesquelles il peut effectuer […]

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Paie & RH

Heures supplémentaires et primes : ne pas confondre

Erreur sur le bulletin de paie ? Un salarié a demandé un rappel d’heures supplémentaires sur 5 ans, ce à […]

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Paie & RH

Principe de calcul et de paiement de la prime d'ancienneté

Si certaines conventions collectives prévoient des primes d’ancienneté, elles se montrent parfois imprécises concernant les principes de calcul et de […]

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Paie & RH

Comprendre le contenu du bulletin de paie

Nous intervenons depuis de nombreuses années dans le domaine de la gestion sociale. A ce titre, en qualité de spécialiste […]

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Paie & RH

Ventilation de la cotisation plafonnée des VRP multicartes

Taux global de 6.55% Les employeurs de VRP multicartes calculent la part patronale des cotisation plafonnées dues la CCVRP au […]

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Paie & RH

Rupture conventionnelle : demande en ligne

Un site dédié Depuis le 1er février 2013, le ministère du travail propose de remplir en ligne le formulaire de […]

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Paie & RH

Demande de remise gracieuse auprès de l'URSSAF

Lorsque l’employeur ne s’acquitte pas dans les délais de ses cotisations sociales, il est redevable de majoration de retard. De […]

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07/11/10

Projet de loi pour la sécurisation de l’emploi

Le chômage a passé le seuil de 10% de la population active L’Etat tente de palier à la situation actuelle […]

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Projet de loi pour la sécurisation de l’emploi

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